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Marques déposées par la société DOMAINE DES CLOS DE PAULILLES ET VALCROS
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LE PAMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAMS
DOMAINE DES CLOS DE PAULILLES ET VALCROS, SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE

Numéro de dépôt :
3988902
Date de dépôt :
09/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2023
LE PAMS de DOMAINE DES CLOS DE PAULILLES ET VALCROS

Présentation de la marque LE PAMS

Déposée par voie électronique le 9 mars 2013 par la société DOMAINE DES CLOS DE PAULILLES ET VALCROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PAMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la société DOMAINE DES CLOS DE PAULILLES ET VALCROS domicilié(e) 4 RUE FRANCISCO FERRER - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 023 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GM & ASSOCIES, SAS, M. GERARD MARTIN domicilié(e) 2 BIS RUE DES CHENES VERTS - 34300 - AGDE - France.

La marque LE PAMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAMS est expirée depuis le 9 mars 2023.

DOMAINE DES CLOS DE PAULILLES ET VALCROS a également déposé les autres marques suivantes : MAS PAMS , PAULILLES


DOMAINE DES CLOS DE PAULILLES ET VALCROS, SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE - 4 RUE FRANCISCO FERRER - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 442023156


GM & ASSOCIES, SAS, M. GERARD MARTIN - 2 BIS RUE DES CHENES VERTS - 34300 - AGDE - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.